La CTB Academy propose aux participants, à titre facultatif, une assurance annulation propre à l’association, permettant le remboursement ou le report du stage en cas d’empêchement, selon les conditions définies ci-dessous.
1. Principe général
Toute inscription à un stage est ferme et définitive.
En l’absence de souscription à l’assurance annulation, aucun remboursement ne pourra être accordé, quelle que soit la cause de l’annulation.
2. Assurance annulation – modalités
L’assurance annulation est optionnelle, doit être souscrite au moment de l’inscription et est non remboursable.
Son montant est fixé à 30 € par participant.
3. Motifs couverts
L’assurance annulation permet le remboursement ou le report du stage uniquement dans les cas suivants, sur présentation d’un justificatif :
- Maladie ou accident du participant,
- Hospitalisation,
- Décès d’un proche,
- Cas de force majeure dûment justifié.
4. Blessure ou arrêt en cours de stage
En cas de blessure, maladie ou arrêt médical survenant en cours de stage, empêchant le stagiaire de poursuivre la totalité du stage, un remboursement au prorata des jours non effectués pourra être accordé, sur présentation d’un justificatif médical.
Le remboursement sera calculé sur la base du nombre de jours de stage non réalisés, déduction faite d’un montant forfaitaire de 50 € au titre des frais de dossier, lesquels restent définitivement acquis à CTB Academy.
Le montant de l’assurance annulation, lorsqu’elle a été souscrite, reste non remboursable.
Aucun remboursement ne pourra être accordé en cas d’abandon volontaire ou d’arrêt sans justificatif médical.
5. Frais de dossier en cas de remboursement
En cas d’annulation donnant lieu à un remboursement, des frais de dossier forfaitaires de 50 € restent à la charge du participant et ne sont pas remboursables.
Le montant de l’assurance annulation (30 €) n’est jamais remboursé.
6. Report de semaine (alternative à l’annulation)
En cas d’annulation d’un stage, CTB Academy peut proposer, sous réserve de disponibilité, le report de la semaine annulée sur une autre semaine de stage organisée par CTB Academy.
a) Participant ayant souscrit l’assurance annulation
Le report de la semaine est gratuit, sous réserve de places disponibles.
b) Participant n’ayant pas souscrit l’assurance annulation
Le report de la semaine est possible moyennant des frais de report de 80 €, sous réserve de places disponibles.
Aucun remboursement ne sera effectué.
7. Assurance pour la nouvelle semaine
Pour la semaine reportée, la souscription à une nouvelle assurance annulation reste facultative et devra être réglée séparément si le participant souhaite en bénéficier.
8. Clause – Aptitude médicale
L’inscription au stage implique la déclaration par les responsables légaux que l’enfant est médicalement apte à participer aux activités sportives proposées et qu’il ne présente, au début du stage, aucune maladie ou blessure.
La participation au stage est subordonnée à l’aptitude médicale de l’enfant au moment du début du séjour.
Tout enfant se présentant malade, blessé ou médicalement inapte à la pratique sportive ne pourra pas commencer le stage. Cette situation ne constitue pas un cas ouvrant droit à remboursement, indemnisation ou report, y compris lorsque les responsables légaux ont souscrit une assurance annulation.
9. Procédure
Toute demande d’annulation ou de report doit être formulée par écrit (ou courriel) dès la connaissance de l’empêchement et accompagnée des justificatifs nécessaires le cas échéant.
CTB Academy se réserve le droit d’apprécier la validité des justificatifs et la disponibilité des places.
